Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRIGNOTTISE
SAVANE BROSSARD, Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1593113
Date de dépôt :
21/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2020

Présentation de la marque GRIGNOTTISE

Déposée le 21 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRIGNOTTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Route de pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel domicilié(e) 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque GRIGNOTTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRIGNOTTISE est expirée depuis le 21 mai 2020.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD , GEORGES BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme à Conseil d'Administration - Route de pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France


Pierre Wetzel - 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165208 - Publication au BOPI 2000-02-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196857 - Publication au BOPI 1996-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196858 - Publication au BOPI 1995-12-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434808 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir